Comptes-rendus des conseils municipaux

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
Convention de remboursement entre la CPPM et la Commune.
Convention de préfinancement.
Convention de partenariat avec le Majestic.
Motion de l’Association des Maires des France.
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CPPM.
Contrat de location (benne à déchets verts)
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge les dépenses d’investissement avant vote du BP 2023.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2020. Affectation du résultat.
Compte de gestion 2020.
Projet d’enfouissement des réseaux 2022. Chemin des Paillards.
Lignes directives de gestion.
Festivités du 14 Juillet 2021.
Liste des assesseurs aux bureaux de vote.
Remise de décoration.
Repas du personnel communal.
désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CPPM ;
adoption du schéma de mutualisation de la CPPM ;
devis pour l’étude préalable à la restauration d’un tableau à l’église de Forges.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Minute de silence.
Compte rendu de la dernière séance.
Budget Supplémentaire 2022.
Taux de la Taxe d’aménagement.
Règlement des salles communales.
Renouvellement convention «Abribus ».
Cérémonie du 11 Novembre 2022.
Adhésion au groupement de commandes d’énergie 2024-2027
Rapport annuel eau-assainissement.
Rapport d’activités CPPM.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Avis sur enquête publique relative au déplacement du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau.
Recours Tribunal Administratif (Confluence Habitat).
Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de communications électroniques.
Avis sur l’adhésion des communes de Saint-Pierre-les Nemours, Montereau-fault-Yonne et Fontenay-Trésigny au SDESM 77.
Adhésion au contrat d’assurance groupe du Centre de Gestion (risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL).
Demande de subvention de l’association service d’aide à domicile Bassée Montois.
Ouverture du dispositif de remboursement des sommes correspondant aux frais de garde ou d’assistance des élus des communes de moins de 3 500 Habitants.
Forêt communale : location chasse.
Protection Fonctionnelle du 2 ème Adjoint.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Délibération rétrocession au profit SCI Maison Laudato Si.
Demandes de subventions 2023.
Liste des investissements 2023.
Budget Primitif 2023.
Vote des deux taxes.
Cartes Imagine « R » (Collégiens-Lycéens). Cartes Imagine « R » (Etudiants).
Aide à la mobilité (Post-Bac).
Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
Examen de la proposition de rachat des murs du Bar-Tabac.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Demande de protection fonctionnelle pour le Maire.
Mise en place d’une mutuelle communale.
Rapport Social Unique.
Mise en place d’une mutuelle communale.
Fixation de la prime d’achat.
Renouvellement du contrat d’assurance statutaire.
Délibérations modificatives : virements de crédits sur le budget de l’exercice 2023.
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge des dépenses d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2023.
Questions et affaires diverses.

Compte rendu de la dernière séance.
Suite à donner à la vacance du poste d’adjoint.
Désignation d’un représentant au SITCOME.
Proposition d’un candidat au SIRMOTOM.
Désignation d’un représentant au CCAS.
Désignation d’un représentant à la commission d’appel d’offres.
Questions et affaires diverses.

Ordre du Jour
Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2022
Exercice du droit de préemption urbain
Convention de préfinancement avec la SCI Maison Laudato si
Motion de soutien à la filière betteravière en Seine et Marne
Questions et affaires diverses

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Mutualisation et désignation d’un Délégué à la Protection des Données.
Vidéoprotection.
Convention de gestion Assurance statutaire du personnel communal.
RSU 2023.
Plan de formation CCPM
Virements de crédits.
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge des dépenses d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2025.
Rapport CCPM 2023 (Eau potable – Assainissement).
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Révision du loyer du logement communal, Rue de Montereau.
Rapport Social Unique 2025.
Virements de crédits sur le budget de l’exercice 2025.
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge des dépenses d’investissements
avant le vote du Budget Primitif 2025.
Nomination d’un porte-drapeau.
Rapport CCPM 2024 (Eau potable-assainissement).
Composition du bureau de vote (élections municipales des 15 et 22 mars 2026).
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2024.
Compte de gestion 2024.
Passage au CFU.
Demande d’abrogation du titre d’existence légale d’une congrégation (Carmel).
Proposition de rachat d’une partie de la parcelle ZD 25 supportant une antenne téléphonique.
Composition du Conseil Communautaire, décision sur l’accord local.
Information sur le projet d’agri-photovoltaïsme.
Information sur les décisions prises par le Maire dans le grade de ses délégations.
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Demandes de subventions 2025.
Investissements 2025.
Budget Primitif 2025.
Vote des 03 taxes.
Forfait Imagine « R » (Collégiens-Lycéens).
Forfait Imagine «R » (Étudiants).
Aide à la mobilité Hors Ile-de-France (Post-Bac).
Convention avec Seine-et-Marne Numérique.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Budget Supplémentaire 2025.
Cérémonie du 11 Novembre 2025.
Rapport d’activités 2024 de la CPPM.
Ecritures comptables (cession).
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Elections du Maire et des Adjoints
Désignations dans les syndicats intercommunaux et les différentes commissions

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Examen et vote du Budget Supplémentaire 2024.
Révision du montant du loyer à Mme BORRUEL.
Cérémonie du 11 Novembre 2024.
Désignation de nouveau membres du C.C.A.S. et autres commissions.
Désignation de représentants du SITCOME: un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Compte rendu des décisions du Maire ans le cadre des délégations du Conseil Municipal.
Rapport d’activités de la C.P.P.M.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2022.
Compte de gestion 2022.
Convention « service intérim territorial du Centre de Gestion 77 ».
Participation aux activités sportives ou culturelles 2023/2024.
Festivités « Fête Nationale 2023 ».
Repas du personnel communal.
Règlement des salles communales.
Point SITCOME.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2023.
Compte de gestion 2023.
Compte rendu des délégations du Maire.
Composition du Bureau de vote.
Participation aux activités sportives ou culturelles année scolaire 2024/2025.
Fête Nationale : soirée du 13 juillet 2024.
Repas du personnel communal.
SITCOME : modification de certains articles des statuts.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2022.
Vote du Compte Administratif 2021 et délibère sur l
affectation du résultat de la section de fonctionnement.
Vote du Compte de Gestion 2021.
Fixation des nouveaux tarifs pour les locations des salles communales.
Fixation de la participation aux activités sportives ou culturelles des forgeois de moins de 18 ans.
Publicité des actes des collectivités territoriales, au 1er juillet 2022, suite à la réforme de la publicité des actes concernant les collectivités de moins de 3 500 habitants.
Classement de parcelles dans le domaine privé de la commune au titre des chemins ruraux.
Festivités de la soirée du 13 juillet 2022 (Fête Nationale).
Repas du personnel communal.
Débat des questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Décision d’effacement de dette d’une entreprise pour insuffisance d’actif.
Exonération de la Taxe Foncière sur le bâti sur les nouvelles constructions.
Demande de subvention auprès du Département et de la Direction Régionale de la Culture pour la restauration des tableaux et statues de l’église.
Vote du Budget Supplémentaire 2021.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
Manifestation du 11 Novembre 2021.
Mise en place du paiement en ligne (dispositif PAYFIP).
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Proposition d'achat d'un terrain situé à Laval-en-Brie.
Recensement de la population en 2024 : fixation de la rémunération de l'agent recenseur.
Examen et vote du Budget Supplémentaire 2023.
Révision du montant du loyer des deux logements communaux.
Révision du montant du loyer du bail commercial.
Taxe d'Habitation :
* majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
* assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Désignation d'un référent déontologue.
Cérémonie du 11 Novembre 2023.
Examen d'une demande de subvention émanant du Club Sportif de Montereau.
Rapport d'activités 2022 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Travaux concernant le réseau éclairage public. Programme 2022 Fermes de Mauperthuis et du Plat Buisson.
Groupement de commandes SDESM – maintenance éclairage public 2023 - 2026
Vote des deux taxes.
Convention Pass « Actu Locale » Radio Oxygène.
Demandes de subventions 2022.
Liste des investissements 2022.
Budget Primitif 2022.
Cartes Imagine « R » (Étudiants) – Cartes Imagine « R Scolaire» (Collégiens-Lycéens).
Aide à la Mobilité (Post-Bac).
Composition des bureaux de vote (élections présidentielles et législatives).
Point sur la maison de santé.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Mise en application du programme électoral.
Vote du Budget Supplémentaire 2020 et liste des investissements à inscrire.
Recours Dotation Globale de Fonctionnement.
Délibération Indemnités du Maire et des Adjoints.
Délibération Délégations du Maire.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
11 Novembre 2020.
Participation aux activités sportives ou culturelles 2020.
CPPM : rapports annuels 2019 Eau potable – Assainissement.
CPPM : rapports d’activités 2019.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Assujettissement T.V.A. pour l’opération de réhabilitation du Bar-Tabac.
Questions et affaires diverses.
Délibérations sur table :
Opposition au transfert de la compétence PLU à la C.C.P.M.
Soutien et Association du conseil municipal à l’AMIF.

ordre du jour :
Désignation de délégués pour :
* Mission locale.
* Correspondant défense.
* Protection Civile.
* Commission des finances.
* Impôts directs : renouvellement de la commission.
* Centre Communal d'Action Sociale.
* Commission d'Appel d'Offres.
* CNAS.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
* Compte administratif 2019.
* Compte de gestion 2019.
* Convention 2020 Pass "Actu Locales" Radio Oxygène.
* Demandes de subvention 2020.
* Investissements 2020.
* Budget Primitif 2020.
* Vote des 02 taxes.
* Contrat de location d'une parcelle pour la mise en place d'un relais téléphonique.
* Convention d'occupation temporaire et cession de parcelles avec la SNCF.
* Convention de l'implantation d'un pylône de téléphonie mobile.
* Échange de la parcelle de bois avec Monsieur MAHODAUX.
* Cartes Imagine "R" (Etudiants)et Cartes Imagine "R Scolair" (Collégiens et Lycéens).
* Aide à la mobilité (Etudiants Post-Bac) année scolaire 2020/2021.
* Participation aux activités sportives ou culturelles 2020/2021.
* Bail commercial "Le Forgeois".
* Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Rapports d’activités 2020 Eau – Assainissement.
Rapport d’activités de la CPPM.
Projet de délibération sur la convention territoriale avec la Caisse d’Allocations Familiales.
Délibération pour l’adhésion au groupement de commande « dématérialisation des procédures ».
Approbation du Procès-Verbal de reconnaissance contradictoire du Bois des Appentis.
Modification des statuts du SDESM.
Point sur le Carmel de Forges.
Révision du loyer de Monsieur BUZZI Damien.
Délibération pour écriture comptable d’ordre budgétaire.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jout
Compte rendu de la dernière séance.
Proposition de vente de tableaux par Mme PECQUENARD.
Confluence Habitat : avis dans le cadre de la loi Elan.
Remplacement des défibrillateurs.
Demande de subvention au SDESM.
Révision du loyer de M. BUZZI.
Questions et affaires diverses.

Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Demandes de subventions 2024.
Liste des investissements 2024.
Budget Primitif 2024.
Vote des 3 taxes.
Carte imagine « R » (Collégiens-Lycéens)
Carte imagine « R » (Etudiants)
Aide à la Mobilité Hors Ile-de-France (Post-Bac)
Statuts SITCOME
Zone ENR.
Convention Unique annuelle 2024 du Centre de Gestion 77.
Questions et affaires diverses