Séance du 8 décembre 2020
Date de la séance : 08/12/2020Séance du 8 décembre 2020
Ordre du jout
Compte rendu de la dernière séance.
Proposition de vente de tableaux par Mme PECQUENARD.
Confluence Habitat : avis dans le cadre de la loi Elan.
Remplacement des défibrillateurs.
Demande de subvention au SDESM.
Révision du loyer de M. BUZZI.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Proposition de vente de tableaux par Mme PECQUENARD.
Confluence Habitat : avis dans le cadre de la loi Elan.
Remplacement des défibrillateurs.
Demande de subvention au SDESM.
Révision du loyer de M. BUZZI.
Questions et affaires diverses.
Séance du 3 novembre 2020
Date de la séance : 03/11/2020Séance du 3 novembre 2020
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Assujettissement T.V.A. pour l’opération de réhabilitation du Bar-Tabac.
Questions et affaires diverses.
Délibérations sur table :
Opposition au transfert de la compétence PLU à la C.C.P.M.
Soutien et Association du conseil municipal à l’AMIF.
Compte rendu de la dernière séance.
Assujettissement T.V.A. pour l’opération de réhabilitation du Bar-Tabac.
Questions et affaires diverses.
Délibérations sur table :
Opposition au transfert de la compétence PLU à la C.C.P.M.
Soutien et Association du conseil municipal à l’AMIF.
Séance du 29 septembre 2020
Date de la séance : 29/09/2020Séance du 29 septembre 2020
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Mise en application du programme électoral.
Vote du Budget Supplémentaire 2020 et liste des investissements à inscrire.
Recours Dotation Globale de Fonctionnement.
Délibération Indemnités du Maire et des Adjoints.
Délibération Délégations du Maire.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
11 Novembre 2020.
Participation aux activités sportives ou culturelles 2020.
CPPM : rapports annuels 2019 Eau potable – Assainissement.
CPPM : rapports d’activités 2019.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Mise en application du programme électoral.
Vote du Budget Supplémentaire 2020 et liste des investissements à inscrire.
Recours Dotation Globale de Fonctionnement.
Délibération Indemnités du Maire et des Adjoints.
Délibération Délégations du Maire.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
11 Novembre 2020.
Participation aux activités sportives ou culturelles 2020.
CPPM : rapports annuels 2019 Eau potable – Assainissement.
CPPM : rapports d’activités 2019.
Questions et affaires diverses.
Séance du 30 juin 2020
Date de la séance : 30/06/2020Séance du 30 juin 2020
ordre du jour :
Désignation de délégués pour :
* Mission locale.
* Correspondant défense.
* Protection Civile.
* Commission des finances.
* Impôts directs : renouvellement de la commission.
* Centre Communal d'Action Sociale.
* Commission d'Appel d'Offres.
* CNAS.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
* Compte administratif 2019.
* Compte de gestion 2019.
* Convention 2020 Pass "Actu Locales" Radio Oxygène.
* Demandes de subvention 2020.
* Investissements 2020.
* Budget Primitif 2020.
* Vote des 02 taxes.
* Contrat de location d'une parcelle pour la mise en place d'un relais téléphonique.
* Convention d'occupation temporaire et cession de parcelles avec la SNCF.
* Convention de l'implantation d'un pylône de téléphonie mobile.
* Échange de la parcelle de bois avec Monsieur MAHODAUX.
* Cartes Imagine "R" (Etudiants)et Cartes Imagine "R Scolair" (Collégiens et Lycéens).
* Aide à la mobilité (Etudiants Post-Bac) année scolaire 2020/2021.
* Participation aux activités sportives ou culturelles 2020/2021.
* Bail commercial "Le Forgeois".
* Questions et affaires diverses.
Désignation de délégués pour :
* Mission locale.
* Correspondant défense.
* Protection Civile.
* Commission des finances.
* Impôts directs : renouvellement de la commission.
* Centre Communal d'Action Sociale.
* Commission d'Appel d'Offres.
* CNAS.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
* Compte administratif 2019.
* Compte de gestion 2019.
* Convention 2020 Pass "Actu Locales" Radio Oxygène.
* Demandes de subvention 2020.
* Investissements 2020.
* Budget Primitif 2020.
* Vote des 02 taxes.
* Contrat de location d'une parcelle pour la mise en place d'un relais téléphonique.
* Convention d'occupation temporaire et cession de parcelles avec la SNCF.
* Convention de l'implantation d'un pylône de téléphonie mobile.
* Échange de la parcelle de bois avec Monsieur MAHODAUX.
* Cartes Imagine "R" (Etudiants)et Cartes Imagine "R Scolair" (Collégiens et Lycéens).
* Aide à la mobilité (Etudiants Post-Bac) année scolaire 2020/2021.
* Participation aux activités sportives ou culturelles 2020/2021.
* Bail commercial "Le Forgeois".
* Questions et affaires diverses.
Séance du 26 mai 2020 Installation du Conseil Municipal
Date de la séance : 26/05/2020Séance du 26 mai 2020 Installation du Conseil Municipal
Ordre du jour
Elections du Maire et des Adjoints
Désignations dans les syndicats intercommunaux et les différentes commissions
Elections du Maire et des Adjoints
Désignations dans les syndicats intercommunaux et les différentes commissions