Séance 3 mars 2021
Date de la séance : 03/03/2021Séance 3 mars 2021
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Avis sur enquête publique relative au déplacement du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau.
Recours Tribunal Administratif (Confluence Habitat).
Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de communications électroniques.
Avis sur l’adhésion des communes de Saint-Pierre-les Nemours, Montereau-fault-Yonne et Fontenay-Trésigny au SDESM 77.
Adhésion au contrat d’assurance groupe du Centre de Gestion (risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL).
Demande de subvention de l’association service d’aide à domicile Bassée Montois.
Ouverture du dispositif de remboursement des sommes correspondant aux frais de garde ou d’assistance des élus des communes de moins de 3 500 Habitants.
Forêt communale : location chasse.
Protection Fonctionnelle du 2 ème Adjoint.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Avis sur enquête publique relative au déplacement du Centre d’Incendie et de Secours de Montereau.
Recours Tribunal Administratif (Confluence Habitat).
Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de communications électroniques.
Avis sur l’adhésion des communes de Saint-Pierre-les Nemours, Montereau-fault-Yonne et Fontenay-Trésigny au SDESM 77.
Adhésion au contrat d’assurance groupe du Centre de Gestion (risques statutaires du personnel affilié à la CNRACL).
Demande de subvention de l’association service d’aide à domicile Bassée Montois.
Ouverture du dispositif de remboursement des sommes correspondant aux frais de garde ou d’assistance des élus des communes de moins de 3 500 Habitants.
Forêt communale : location chasse.
Protection Fonctionnelle du 2 ème Adjoint.
Questions et affaires diverses.
Séance 15 juin 2021
Date de la séance : 15/06/2021Séance 15 juin 2021
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2020. Affectation du résultat.
Compte de gestion 2020.
Projet d’enfouissement des réseaux 2022. Chemin des Paillards.
Lignes directives de gestion.
Festivités du 14 Juillet 2021.
Liste des assesseurs aux bureaux de vote.
Remise de décoration.
Repas du personnel communal.
désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CPPM ;
adoption du schéma de mutualisation de la CPPM ;
devis pour l’étude préalable à la restauration d’un tableau à l’église de Forges.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2020. Affectation du résultat.
Compte de gestion 2020.
Projet d’enfouissement des réseaux 2022. Chemin des Paillards.
Lignes directives de gestion.
Festivités du 14 Juillet 2021.
Liste des assesseurs aux bureaux de vote.
Remise de décoration.
Repas du personnel communal.
désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant pour la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CPPM ;
adoption du schéma de mutualisation de la CPPM ;
devis pour l’étude préalable à la restauration d’un tableau à l’église de Forges.
Questions et affaires diverses.
Séance du 28 septembre 2021
Date de la séance : 28/09/2021Compte rendu de la dernière séance
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Décision d’effacement de dette d’une entreprise pour insuffisance d’actif.
Exonération de la Taxe Foncière sur le bâti sur les nouvelles constructions.
Demande de subvention auprès du Département et de la Direction Régionale de la Culture pour la restauration des tableaux et statues de l’église.
Vote du Budget Supplémentaire 2021.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
Manifestation du 11 Novembre 2021.
Mise en place du paiement en ligne (dispositif PAYFIP).
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Décision d’effacement de dette d’une entreprise pour insuffisance d’actif.
Exonération de la Taxe Foncière sur le bâti sur les nouvelles constructions.
Demande de subvention auprès du Département et de la Direction Régionale de la Culture pour la restauration des tableaux et statues de l’église.
Vote du Budget Supplémentaire 2021.
Révision du loyer de Madame BINET Denise.
Manifestation du 11 Novembre 2021.
Mise en place du paiement en ligne (dispositif PAYFIP).
Questions et affaires diverses.
Séance du 7 décembre 2021
Date de la séance : 07/12/2021Séance du 7 décembre 2021
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Rapports d’activités 2020 Eau – Assainissement.
Rapport d’activités de la CPPM.
Projet de délibération sur la convention territoriale avec la Caisse d’Allocations Familiales.
Délibération pour l’adhésion au groupement de commande « dématérialisation des procédures ».
Approbation du Procès-Verbal de reconnaissance contradictoire du Bois des Appentis.
Modification des statuts du SDESM.
Point sur le Carmel de Forges.
Révision du loyer de Monsieur BUZZI Damien.
Délibération pour écriture comptable d’ordre budgétaire.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Rapports d’activités 2020 Eau – Assainissement.
Rapport d’activités de la CPPM.
Projet de délibération sur la convention territoriale avec la Caisse d’Allocations Familiales.
Délibération pour l’adhésion au groupement de commande « dématérialisation des procédures ».
Approbation du Procès-Verbal de reconnaissance contradictoire du Bois des Appentis.
Modification des statuts du SDESM.
Point sur le Carmel de Forges.
Révision du loyer de Monsieur BUZZI Damien.
Délibération pour écriture comptable d’ordre budgétaire.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.