Séance 13 décembre 2022
Date de la séance : 13/12/2022Compte rendu de la dernière séance.
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
Convention de remboursement entre la CPPM et la Commune.
Convention de préfinancement.
Convention de partenariat avec le Majestic.
Motion de l’Association des Maires des France.
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CPPM.
Contrat de location (benne à déchets verts)
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge les dépenses d’investissement avant vote du BP 2023.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
Convention de remboursement entre la CPPM et la Commune.
Convention de préfinancement.
Convention de partenariat avec le Majestic.
Motion de l’Association des Maires des France.
Reversement de la Taxe d’Aménagement à la CPPM.
Contrat de location (benne à déchets verts)
Délibération autorisant le Maire à prendre en charge les dépenses d’investissement avant vote du BP 2023.
Virements de crédits.
Questions et affaires diverses.
Séance 29 septembre 2022
Date de la séance : 29/09/2022Compte rendu de la dernière séance.
Ordre du jour
Minute de silence.
Compte rendu de la dernière séance.
Budget Supplémentaire 2022.
Taux de la Taxe d’aménagement.
Règlement des salles communales.
Renouvellement convention «Abribus ».
Cérémonie du 11 Novembre 2022.
Adhésion au groupement de commandes d’énergie 2024-2027
Rapport annuel eau-assainissement.
Rapport d’activités CPPM.
Questions et affaires diverses.
Minute de silence.
Compte rendu de la dernière séance.
Budget Supplémentaire 2022.
Taux de la Taxe d’aménagement.
Règlement des salles communales.
Renouvellement convention «Abribus ».
Cérémonie du 11 Novembre 2022.
Adhésion au groupement de commandes d’énergie 2024-2027
Rapport annuel eau-assainissement.
Rapport d’activités CPPM.
Questions et affaires diverses.
Séance du 28 juin 2022
Date de la séance : 28/06/2022Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2022.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2022.
Vote du Compte Administratif 2021 et délibère sur l
affectation du résultat de la section de fonctionnement.
Vote du Compte de Gestion 2021.
Fixation des nouveaux tarifs pour les locations des salles communales.
Fixation de la participation aux activités sportives ou culturelles des forgeois de moins de 18 ans.
Publicité des actes des collectivités territoriales, au 1er juillet 2022, suite à la réforme de la publicité des actes concernant les collectivités de moins de 3 500 habitants.
Classement de parcelles dans le domaine privé de la commune au titre des chemins ruraux.
Festivités de la soirée du 13 juillet 2022 (Fête Nationale).
Repas du personnel communal.
Débat des questions et affaires diverses.
Approbation du compte rendu de la séance du 29 mars 2022.
Vote du Compte Administratif 2021 et délibère sur l
affectation du résultat de la section de fonctionnement.
Vote du Compte de Gestion 2021.
Fixation des nouveaux tarifs pour les locations des salles communales.
Fixation de la participation aux activités sportives ou culturelles des forgeois de moins de 18 ans.
Publicité des actes des collectivités territoriales, au 1er juillet 2022, suite à la réforme de la publicité des actes concernant les collectivités de moins de 3 500 habitants.
Classement de parcelles dans le domaine privé de la commune au titre des chemins ruraux.
Festivités de la soirée du 13 juillet 2022 (Fête Nationale).
Repas du personnel communal.
Débat des questions et affaires diverses.
Séance du 29 mars 2022
Date de la séance : 29/03/2022Compte rendu de la dernière séance.
Ordre du jour
Compte rendu de la dernière séance.
Travaux concernant le réseau éclairage public. Programme 2022 Fermes de Mauperthuis et du Plat Buisson.
Groupement de commandes SDESM – maintenance éclairage public 2023 - 2026
Vote des deux taxes.
Convention Pass « Actu Locale » Radio Oxygène.
Demandes de subventions 2022.
Liste des investissements 2022.
Budget Primitif 2022.
Cartes Imagine « R » (Étudiants) – Cartes Imagine « R Scolaire» (Collégiens-Lycéens).
Aide à la Mobilité (Post-Bac).
Composition des bureaux de vote (élections présidentielles et législatives).
Point sur la maison de santé.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Travaux concernant le réseau éclairage public. Programme 2022 Fermes de Mauperthuis et du Plat Buisson.
Groupement de commandes SDESM – maintenance éclairage public 2023 - 2026
Vote des deux taxes.
Convention Pass « Actu Locale » Radio Oxygène.
Demandes de subventions 2022.
Liste des investissements 2022.
Budget Primitif 2022.
Cartes Imagine « R » (Étudiants) – Cartes Imagine « R Scolaire» (Collégiens-Lycéens).
Aide à la Mobilité (Post-Bac).
Composition des bureaux de vote (élections présidentielles et législatives).
Point sur la maison de santé.
Questions et affaires diverses.