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Bandeau accueil Gemini Forges

    Séance du 17 décembre 2024

    Date de la séance : 17/12/2024
    Compte rendu de la dernière séance.
    Ordre du jour
    Compte rendu de la dernière séance.
    Mutualisation et désignation d’un Délégué à la Protection des Données.
    Vidéoprotection.
    Convention de gestion Assurance statutaire du personnel communal.
    RSU 2023.
    Plan de formation CCPM
    Virements de crédits.
    Délibération autorisant le Maire à prendre en charge des dépenses d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2025.
    Rapport CCPM 2023 (Eau potable – Assainissement).
    Questions et affaires diverses.

    Séance du 26 septembre 2024

    Date de la séance : 26/09/2024
    Compte rendu de la dernière séance.
    Ordre du jour
    Compte rendu de la dernière séance.
    Examen et vote du Budget Supplémentaire 2024.
    Révision du montant du loyer à Mme BORRUEL.
    Cérémonie du 11 Novembre 2024.
    Désignation de nouveau membres du C.C.A.S. et autres commissions.
    Désignation de représentants du SITCOME: un délégué titulaire et un délégué suppléant.
    Compte rendu des décisions du Maire ans le cadre des délégations du Conseil Municipal.
    Rapport d’activités de la C.P.P.M.
    Questions et affaires diverses.

    Séance du 27 juin 2024

    Date de la séance : 27/06/2024
    Compte rendu de la dernière séance.
    Ordre du jour
    Compte rendu de la dernière séance.
    Compte administratif 2023.
    Compte de gestion 2023.
    Compte rendu des délégations du Maire.
    Composition du Bureau de vote.
    Participation aux activités sportives ou culturelles année scolaire 2024/2025.
    Fête Nationale : soirée du 13 juillet 2024.
    Repas du personnel communal.
    SITCOME : modification de certains articles des statuts.
    Questions et affaires diverses.

    Séance du 9 avril 2024

    Date de la séance : 09/04/2024
    Compte rendu de la dernière séance.
    Ordre du jour
    Compte rendu de la dernière séance.
    Demandes de subventions 2024.
    Liste des investissements 2024.
    Budget Primitif 2024.
    Vote des 3 taxes.
    Carte imagine « R » (Collégiens-Lycéens)
    Carte imagine « R » (Etudiants)
    Aide à la Mobilité Hors Ile-de-France (Post-Bac)
    Statuts SITCOME
    Zone ENR.
    Convention Unique annuelle 2024 du Centre de Gestion 77.
    Questions et affaires diverses