Compte rendu de la dernière séance.
Proposition d'achat d'un terrain situé à Laval-en-Brie.
Recensement de la population en 2024 : fixation de la rémunération de l'agent recenseur.
Examen et vote du Budget Supplémentaire 2023.
Révision du montant du loyer des deux logements communaux.
Révision du montant du loyer du bail commercial.
Taxe d'Habitation :
* majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
* assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Désignation d'un référent déontologue.
Cérémonie du 11 Novembre 2023.
Examen d'une demande de subvention émanant du Club Sportif de Montereau.
Rapport d'activités 2022 de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Compte administratif 2022.
Compte de gestion 2022.
Convention « service intérim territorial du Centre de Gestion 77 ».
Participation aux activités sportives ou culturelles 2023/2024.
Festivités « Fête Nationale 2023 ».
Repas du personnel communal.
Règlement des salles communales.
Point SITCOME.
Questions et affaires diverses.
Compte rendu de la dernière séance.
Délibération rétrocession au profit SCI Maison Laudato Si.
Demandes de subventions 2023.
Liste des investissements 2023.
Budget Primitif 2023.
Vote des deux taxes.
Cartes Imagine « R » (Collégiens-Lycéens). Cartes Imagine « R » (Etudiants).
Aide à la mobilité (Post-Bac).
Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
Examen de la proposition de rachat des murs du Bar-Tabac.
Questions et affaires diverses.
Ordre du Jour
Approbation du compte rendu de la séance du 13 décembre 2022
Exercice du droit de préemption urbain
Convention de préfinancement avec la SCI Maison Laudato si
Motion de soutien à la filière betteravière en Seine et Marne
Questions et affaires diverses