Ordre du jour : 

Compte rendu de la dernière séance

Rapport sur le contrat de délégation de la gestion du service de l’ Eau

Rapport sur le contrat de délégation de la gestion du service de l’assainissement

Révision du loyer de Mme BINET

11 Novembre 2019

Budget supplémentaire 2019

Liste des investissements : (Broyeur – horloge église – ceinture dispositif travailleur – proposition JVS alertes SMS-vérification toiture).

Avis sur le projet du SCOT Seine et Loing .

Délibération modification statut du SITCOME.

Modification du PLU (aménagement du carrefour RD 67-RD 210)

Questions et affaires diverses.

Ordre du jour :

Compte rendu de la dernière séance.

Compte administratif 2018.

Compte de gestion 2018.

Bail commercial "Le Forgeois".

Recomposition du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montereau.

O.N.F. : coupes de bois dans la forêt communale - Etat d'assiette 2019.

Point d'information sur l'aménagement du carrefour du RD67/RD210.

Contrat avec la société VERITAS.

AMF : Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé.

Mutualisation : accompagnement à la mise en conformité du RGPD.

Questions et affaires diverses.

Compte rendu de la dernière séance.
Budget Primitif 2019.
Liste des investissements 2019.
Vote des 3 taxes.
Demandes de subventions.
Subvention - Convention Radio Oxygène.
Délibération (autorisation de dépenses à l'article 6232).
Cartes « Imagine » R (Avant et Après Bac) année scolaire 2019/2020.
Aide à la mobilité Etudiants hors Ile-de-France 2019/2020.

Demande de prêt Terrain de football.

Convention avec le SDESM (rénovation des projecteurs de l'Église).

Fermeture du service gériatrique et du service gynéco-obstétrique Hôpital de Montereau.

Questions et affaires diverses