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Janvier 2017

Séance du 31 janvier 2017

Ordre du Jour

  • Compte rendu de la dernière séance.
  • Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2016, et ce préalablement au vote du budget primitif 2017, en vertu de l'articleL 1612-1 du Code général des collectivités territoriales.
  • Mmodification des statuts du SITCOME, suite à l'adhésion à ce syndicat, des communes de Courcelles-en-Bassée, Salins et Echouboulains.
  • Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Pays de Montereau.
  • Adoptin de l'agenda d'Accessibilité Programmée tel que présenté pour mettre en conformité les Etablissements Recevant du Public (ERP) et Installations Ouvertes au Public (IOP).
  • Choix de la  maitrise d'œuvre pour le projet de réaménagement du Bar-Tabac « Le Forgeois 
  • Convention avec la Communauté de Communes des 2 Fleuves, dans le cadre de la capture des animaux errants pour les communes de moins de 1 000 habitants, 
  • Contrat de dératisation 2017, avec les Ets AUROUZE 75001 PARIS.
  • Organisation par l'association Team HBS cycling, d'une course cycliste, le lundi 17 avril 2017,
  • Devis pour la fourniture et pose des panneaux concernant la mise en place de la participation citoyenne.
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, des chemins ruraux 
  • Subvention à l'Association FACIL 77 SAMOREAU, 
  • Date du repas du personnel communal et la date de leur remise de médailles.
  • Choix d'un blason pour la Commune.
  • Questions et affaires diverses

Document à télécharger : CR sommaire 31 janvier 2017