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Blason de la Mairie de Forges

  Blason Forges

" coupé : au 1) de gueules au chevron d'or accompagné de trois besants de même ; au 2) d'azur à l'enclume d'argent surmontée de deux marteaux posés en chevron , accostée en chef de deux fleurs de lys d'or "

 

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Juin 2017

Séance du 30 juin 2017

Ordre du jour

Compte rendu de la dernière séance.

Compte Administratif 2016.

Compte de Gestion 2016.

Adoption du Rapport de la CLECT de la C.C.P.M.

Délibération de principe pour le recrutement d'une secrétaire de mairie itinérante de la C.C.P.M. dans le cadre du Schéma de mutualisation.

Délibération pour la mise en place  « TIPI » pour les loyers des logements communaux.

Examen des offres de prêt pour la réhabilitation du Bar-Tabac.

Point sur le projet de réhabilitation du Bar-Tabac.

Avis sur adhésion à un groupement de commandes du SDESM pour la réalisation de levées topographiques .

Présentation du diagnostic de la voirie communale réalisé par la C.C.P.M.

Indemnités de fonctions des élus.

Examen de la demande de prêt de la salle par l'Association « Une main vers l'Espoir ».

Questions et affaires diverses


Document à télécharger : CR sommaire 30 juin 2017

Avril 2017

Séance du 04 avril 2017

ORDRE DU JOUR

  • Approbation le compte rendu de la dernière séance.
  • Fixation de  la liste des investissements 2017
  • Vote du  Budget Primitif 2017.
  • Fixation des  taux d'imposition 2017  des 3 taxes  (Taxe d'habitation - Foncier bâti et non bâti).
  •  Subventions pour l'année 2017.
  •  Contrat Imagine « R » Tiers Payant pour les étudiants, ainsi que la participation pour les cartes scolaires des collégiens.
  • Aide à la mobilité pour les étudiants Forgeois scolarisés (hors Ile-de-France).
  • Questions et affaires diverses

Document à télécharger : Séance du 04 avril 2017

Janvier 2017

Séance du 31 janvier 2017

Ordre du Jour

  • Compte rendu de la dernière séance.
  • Autorisation de mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2016, et ce préalablement au vote du budget primitif 2017, en vertu de l'articleL 1612-1 du Code général des collectivités territoriales.
  • Mmodification des statuts du SITCOME, suite à l'adhésion à ce syndicat, des communes de Courcelles-en-Bassée, Salins et Echouboulains.
  • Transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes du Pays de Montereau.
  • Adoptin de l'agenda d'Accessibilité Programmée tel que présenté pour mettre en conformité les Etablissements Recevant du Public (ERP) et Installations Ouvertes au Public (IOP).
  • Choix de la  maitrise d'œuvre pour le projet de réaménagement du Bar-Tabac « Le Forgeois 
  • Convention avec la Communauté de Communes des 2 Fleuves, dans le cadre de la capture des animaux errants pour les communes de moins de 1 000 habitants, 
  • Contrat de dératisation 2017, avec les Ets AUROUZE 75001 PARIS.
  • Organisation par l'association Team HBS cycling, d'une course cycliste, le lundi 17 avril 2017,
  • Devis pour la fourniture et pose des panneaux concernant la mise en place de la participation citoyenne.
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, des chemins ruraux 
  • Subvention à l'Association FACIL 77 SAMOREAU, 
  • Date du repas du personnel communal et la date de leur remise de médailles.
  • Choix d'un blason pour la Commune.
  • Questions et affaires diverses

Document à télécharger : Séance du 31 janvier 2017